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Comment créer une notification?


SGH / CLP Informations


Pour élaborer votre notification de classification et d’étiquetage, vous pouvez utiliser l’un des outils suivants

 

A. IUCLID 5

Vous pouvez spécifier toutes les informations nécessaires dans le logiciel IUCLID 5, et créer un dossier de notification de classification et d'étiquetage dans IUCLID.


IUCLID 5 permet d’inclure plusieurs compositions pour la même substance (par exemple, en cas de profils d’impureté différents) et d’associer chaque composition à une classification et à un étiquetage spécifiques. À noter que chaque notifiant ne peut soumettre qu’une notification par substance, et que cet outil est le seul permettant de soumettre plusieurs compositions pour une seule et même substance.

Cette option est particulièrement pratique si vous utilisiez IUCLID 5 précédemment.

Cette option peut également être pratique si vous désirez soumettre un enregistrement dans le cadre du règlement REACH (par exemple, pour les délais d’enregistrement en 2013 ou 2018).

Cette option est la seule utilisable pour signaler la confidentialité du nom IUPAC de votre substance.

 

B. BULK

Vous pouvez créer un fichier XML groupé contenant plusieurs notifications de classification et d'étiquetage.

 

Le fichier XML groupé peut être créé à l’aide de l’outil Excel fourni par l’ECHA ou du schéma XML (cette option conviendra peut-être mieux aux utilisateurs expérimentés en informatique).

Le fichier XML groupé permet de soumettre des informations de notification pour plusieurs substances (voire un grand nombre) définies par leur numéro CE ou CAS dans un seul fichier.

L'outil Excel groupé est disponible dans les 22 langues de l'UE (le choix de la langue se fait dans l'outil).

Note. La soumission groupée (ou en bloc) n’est utilisable que lorsque chaque substance est identifiée par un numéro CAS ou CE, ainsi que par une seule composition. Par ailleurs, il est possible de préciser une limite de concentration spécifique (LCS) ou un facteur M qui est déjà mentionné à l'annexe VI du règlement CLP. Lorsque vous souhaitez fixer vous-même une LCS ou un facteur M, conformément à l'article 10 du CLP, vous devez joindre à votre notification une justification scientifique (article 40, paragraphe 1), point e)]. Il convient de noter qu’un fichier XML groupé ne permet pas de joindre un document; par conséquent, la seule manière d'inclure cette LCS ou ce facteur M et de joindre la justification scientifique exigée consiste à soumettre une notification C&L à l'aide d'IUCLID ou de l'outil en ligne. 

 

C. EN LIGNE

Vous pouvez saisir les données requises dans REACH-IT.


Si vous n’avez besoin de notifier que quelques substances et que vous n’utilisez pas IUCLID 5, peut-être préférerez-vous recourir à une notification en ligne via REACH-IT.

Si votre substance possède une classification et un étiquetage harmonisés conformément à l'annexe VI du règlement CLP, l'outil en ligne apparaîtra comme la solution la plus rapide pour procéder à la notification étant donné que la classification et l'étiquetage harmonisés s'affichent automatiquement dans les champs correspondants.

Dans l'outil en ligne, vous pouvez indiquer votre accord avec une classification et un étiquetage déjà notifiés ou enregistrés par une autre entreprise.

 

 

 

Tags:  CLPSGH


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